Copropriété 5 RUE DES FOSSES - 5 rue des fosses 92220 Bagneux
Copropriété 5 RUE DES FOSSES
Contacter le syndic de la copropriété 5 RUE DES FOSSES
La copropriété 5 RUE DES FOSSES est située dans la commune de Bagneux.
Elle a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AA6166490.
La copropriété est gérée par un syndic bénévole.
La copropriété contient 9 lots, dont 9 lots principaux, 9 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 5 RUE DES FOSSES |
| Adresse | 5 rue des fosses 92220 Bagneux  |
| Construction | Entre 1961 et 1974 |
| Immatriculation | AA6166490 |
| Type de syndic | Bénévole |
| 9 | Lots |
|---|---|
| 9 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 9 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 04/07/2017 |
| Règlement de copropriété | 01/01/1961 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/12/2025 |
| Fin du dernier mandat | 15/10/2026 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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